CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS, établissement public
Numéro de dépôt :
3723474
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
Présentation de la marque Cœur d'Artisan
Déposée le 19 mars 2010 par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cœur d'Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS, établissement public domicilié(e) 21 rue de la Préfecture BP 75 - 25013 - BESANÇON cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS domicilié(e) 21 rue de la Préfecture BP 75 - 25013 - BESANÇON cedex - France.
La marque Cœur d'Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cœur d'Artisan est expirée depuis le 19 mars 2020.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS, établissement public - 21 rue de la Préfecture BP 75 - 25013 - BESANÇON cedex - France
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS - 21 rue de la Préfecture BP 75 - 25013 - BESANÇON cedex - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Cœur d'Artisan"
