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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne
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CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3653412
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2019
CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Val-de-Marne

Présentation de la marque CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI

Déposée par voie électronique le 28 mai 2009 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI »

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne, Organisme Consulaire domicilié(e) 27 avenue Raspail - 94107 - Saint-Maur-Des-Fossés Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne domicilié(e) 27 avenue Raspail - 94107 - Saint-Maur-Des-Fossés Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT CHARTE CHAMBRES DE METIERS DE L ARTISANAT CONFIANCE CAP ACCUEIL/CONSEIL CHAMBRES DE METIERS CHARTE QUALITE QUALI est expirée depuis le 28 mai 2019.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : APPRENTISTARS


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne, Organisme Consulaire - 27 avenue Raspail - 94107 - Saint-Maur-Des-Fossés Cedex - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne - 27 avenue Raspail - 94107 - Saint-Maur-Des-Fossés Cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.