Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3945980
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône

Présentation de la marque BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT

Déposée le 14 septembre 2012 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement public administratif domicilié(e) 58 avenue Marchéal Foch - 69453 - LYON cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône domicilié(e) 58 avenue Maréchal Foch - 69453 - LYON cedex 06 - France.

La marque BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : SALON EUROPEEN DE L ARTISANAT , CMA LIBERTÉ , [hub]lot , FORMATIONS CMA LYON RHONE , arti'preneur , QUALI-PEM , HUB de l'[ARTI]PRENEUR , le [hub] de l'artipreneur hub


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement public administratif - 58 avenue Marchéal Foch - 69453 - LYON cedex 06 - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône - 58 avenue Maréchal Foch - 69453 - LYON cedex 06 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 7 mars 2019 - Changement d'adresse n°750741 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.