CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS, Etablissement public
Numéro de dépôt :
3133796
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
Présentation de la marque A L'ARTISAN DU DOUBS
Déposée le 23 novembre 2001 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A L'ARTISAN DU DOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS domicilié(e) 21 rue de la Préfecture - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 500 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS domicilié(e) 21 rue de la Préfecture - 25000 - BESANCON - France.
La marque A L'ARTISAN DU DOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS, Etablissement public - 21 rue de la Préfecture - 25000 - BESANCON - France - SIREN 182500033
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU DOUBS - 21 rue de la Préfecture - 25000 - BESANCON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485370 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28
Produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, photographies Publicité : distribution de prospectus, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Edition de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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