Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, Chambre consulaire

Numéro de dépôt :
4281805
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat des Côtes d\'Armor

Présentation de la marque ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER

Déposée le 25 mai 2016 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor domicilié(e) Campus de l'Artisanat et des Métiers, CS 90051 - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, M. Louis NOEL domicilié(e) Campus de l'Artisanat et des Métiers, CS 90051 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

La marque ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, Chambre consulaire - Campus de l'Artisanat et des Métiers, CS 90051 - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 130013170


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, M. Louis NOEL - Campus de l'Artisanat et des Métiers, CS 90051 - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 8 décembre 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°690644 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Informations commerciales par le biais de sites Web.

Construction ; information en matière de construction.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services d'architecture.