Marque renouvelée - Marque en vigueur

Village d'Artisans
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'EURE, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3493499
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2027
Village d\'Artisans de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE L\'EURE

Présentation de la marque Village d'Artisans

Déposée le 5 avril 2007 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Village d'Artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'EURE domicilié(e) 8 BOULEVARD ALLENDE, BP 219 - 27092 - EVREUX CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 700 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BEHOT BERNARD, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure domicilié(e) 8 Boulevard Allende, BP 219 - 27092 - EVREUX CEDEX 9 - France.

La marque Village d'Artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Village d'Artisans arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'EURE a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'EURE, Organisme Consulaire - 8 BOULEVARD ALLENDE, BP 219 - 27092 - EVREUX CEDEX 9 - France - SIREN 182700021


M. BEHOT BERNARD, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure - 8 Boulevard Allende, BP 219 - 27092 - EVREUX CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646096 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12

Affaires immobilières. Estimations immobilières. Analyse financière. Estimations financières (immobilier). ;

Construction d'édifices permanents : ce service étant fourni par un artisan.