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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente
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SAVEURS ARTISANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS ARTISANES
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4068368
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
SAVEURS ARTISANES de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Charente

Présentation de la marque SAVEURS ARTISANES

Déposée le 11 février 2014 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVEURS ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente domicilié(e) 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 600 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, M. TESTAUD Alain domicilié(e) 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cdex - France.

La marque SAVEURS ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS ARTISANES est expirée depuis le 11 février 2024.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, Organisme consulaire - 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cedex - France - SIREN 181600040


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente, M. TESTAUD Alain - 68 avenue Gambetta - 16021 - ANGOULEME cdex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; Tous les produits décrits dans cette classe étant de fabrication artisanale conformément aux dispositions du décret no 98-247 du 2 avril 1998 ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tous les produits décrits dans cette classe étant de fabrication artisanale conformément aux dispositions du décret no 98-247 du 2 avril 1998 ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Tous les services décrits dans cette classe étant artisanaux conformément aux dispositions du décret no 98-247 du 2 avril 1998.