Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARTH'EN HERBE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3919058
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2022
SARTH\'EN HERBE de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LA SARTHE

Présentation de la marque SARTH'EN HERBE

Déposée le 9 mai 2012 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARTH'EN HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE domicilié(e) 5 COUR E. JULES MAREY, CS 81630 - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 200 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE, MR LE PRESIDENT domicilié(e) 5 COUR EJ MAREY, CS 81630 - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France.

La marque SARTH'EN HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTH'EN HERBE est expirée depuis le 9 mai 2022.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 5 COUR E. JULES MAREY, CS 81630 - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France - SIREN 187200936


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SARTHE, MR LE PRESIDENT - 5 COUR EJ MAREY, CS 81630 - 72016 - LE MANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Organisation d'une cérémonie de remise de diplômes de l'artisanat.