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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
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Rebond Artisanat 91
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rebond Artisanat 91
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre Consulaire, Service Economique

Numéro de dépôt :
4020808
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
Rebond Artisanat 91 de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de l\'Essonne

Présentation de la marque Rebond Artisanat 91

Déposée le 18 juillet 2013 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rebond Artisanat 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne domicilié(e) 322 Square des Champs Elysées, CS 80225 - 91007 - EVRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Service Economique domicilié(e) 322 Square des Champs Elysées, CS 80225 - 91007 - EVRY Cedex - France.

La marque Rebond Artisanat 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rebond Artisanat 91 est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre Consulaire, Service Economique - 322 Square des Champs Elysées, CS 80225 - 91007 - EVRY Cedex - France - SIREN 189100035


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Service Economique - 322 Square des Champs Elysées, CS 80225 - 91007 - EVRY Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; pompes funèbres, services de crémation, ouverture de serrures = tous ces services étant fournis par un artisan.