Marque expirée - Marque en non vigueur

NISS'ARTISANAT
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes Etablissement Public d'Etat

Numéro de dépôt :
97706176
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2017

Présentation de la marque NISS'ARTISANAT

Déposée le 25 novembre 1997 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes Etablissement Public d'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISS'ARTISANAT »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes Etablissement Public d'Etat domicilié(e) 110 avenue de verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2356656) - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA 06 domicilié(e) 110 avenue de verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2356656) - 06700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NISS'ARTISANAT est expirée depuis le 25 novembre 2017.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes Etablissement Public d'Etat a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes Etablissement Public d'Etat - 110 avenue de verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2356656) - 06700 - France - SIREN 180600033


CMA 06 - 110 avenue de verdun,06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2356656) - 06700 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356656 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.