Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICE ARTISANAT
Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes, Etablissement Public d'Etat – collectivité Territorial

Numéro de dépôt :
3250323
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/10/2023
NICE ARTISANAT de Chambre de métiers et de l\'artisanat des Alpes-Maritimes

Présentation de la marque NICE ARTISANAT

Déposée le 9 octobre 2003 par la société Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NICE ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes domicilié(e) 81 avenue Léon BERENGER - 06704 - SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre GALVEZ, Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes domicilié(e) 81 avenue Léon BERENGER, CS 30219 - 06704 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

La marque NICE ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NICE ARTISANAT est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes, Etablissement Public d'Etat – collectivité Territorial - 81 avenue Léon BERENGER - 06704 - SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France - SIREN 180600033


Monsieur Jean-Pierre GALVEZ, Chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes - 81 avenue Léon BERENGER, CS 30219 - 06704 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550801 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.