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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire
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METIERS D'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

METIERS D'ART
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire
Ville de Nevers Commune
ville de Saint Amand en Puisaye Commune

Numéro de dépôt :
3517510
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
METIERS D\'ART de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire

Présentation de la marque METIERS D'ART

Déposée le 30 juillet 2007 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire, Ville de Nevers Commune, ville de Saint Amand en Puisaye Commune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METIERS D'ART »

Les déposants sont Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire domicilié(e) 18 rue Albert 1er, BP 40,58027 NEVERS cedex - 58027 - France, Ville de Nevers Commune domicilié(e) Mairie,58000 NEVERS - 58000 - France, ville de Saint Amand en Puisaye Commune domicilié(e) Mairie,58310 SAINT AMAND EN PUISAYE - 58310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre domicilié(e) 18 rue Albert 1er, BP 40,58027 NEVERS cedex - 58027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIERS D'ART est expirée depuis le 30 juillet 2017.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre compagnie consulaire - 18 rue Albert 1er, BP 40,58027 NEVERS cedex - 58027 - France

Ville de Nevers Commune - Mairie,58000 NEVERS - 58000 - France

ville de Saint Amand en Puisaye Commune - Mairie,58310 SAINT AMAND EN PUISAYE - 58310 - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Nièvre - 18 rue Albert 1er, BP 40,58027 NEVERS cedex - 58027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.