Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METIERS ATLANTIQUE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE, CHAMBRE CONSULAIRE (établissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
3201436
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022
METIERS ATLANTIQUE de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE

Présentation de la marque METIERS ATLANTIQUE

Déposée le 17 décembre 2002 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METIERS ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE domicilié(e) 5 ALLE DES LIARDS, BP 18129 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOEL FOURNY, PRESIDENT, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE domicilié(e) 5 ALLEE DES LIARDS, BP 18129 - 44981 - STE LUCE SUR LOIRE CEDEX - France.

La marque METIERS ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METIERS ATLANTIQUE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE, CHAMBRE CONSULAIRE (établissement public à caractère administratif) - 5 ALLE DES LIARDS, BP 18129 - 44981 - SAINTE LUCE SUR LOIRE CEDEX - France - SIREN 184401271


MONSIEUR JOEL FOURNY, PRESIDENT, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LOIRE-ATLANTIQUE - 5 ALLEE DES LIARDS, BP 18129 - 44981 - STE LUCE SUR LOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512746 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

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