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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche
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MANCHE TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANCHE TERROIRS
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche
Agriculture, Tourisme et Terroirs de la Manche
Chambre d'agriculture de la Manche

Numéro de dépôt :
4540818
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
MANCHE TERROIRS de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Manche

Présentation de la marque MANCHE TERROIRS

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche, Agriculture, Chambre d'agriculture de la Manche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANCHE TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Les déposants sont Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche domicilié(e) Avenue Patton - 50200 - COUTANCES - France, Agriculture, Tourisme et Terroirs de la Manche domicilié(e) Maison de l'Agriculture - 50000 - SAINT-LO - France, Chambre d'agriculture de la Manche domicilié(e) Avenue de Paris - 50009 - SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie Barbier domicilié(e) Maison de l'Agriculture - 50009 - SAINT-LO - France.

La marque MANCHE TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCHE TERROIRS arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : MANCHE TERROIRS DU GOUT EN PLUS , PLUS DE GOUT MANCHE TERROIRS


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Manche - Avenue Patton - 50200 - COUTANCES - France

Agriculture, Tourisme et Terroirs de la Manche - Maison de l'Agriculture - 50000 - SAINT-LO - France

Chambre d'agriculture de la Manche - Avenue de Paris - 50009 - SAINT-LO - France


Madame Stéphanie Barbier - Maison de l'Agriculture - 50009 - SAINT-LO - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Démonstrations à des fins de formation; Organisation de démonstrations à des fins récréatives; Organisation de démonstrations à des fins de formation; Organisation de démonstrations à des fins éducatives; Organisation et conduite d'événements de dégustation de vins à des fins éducatives ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.