Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4228364
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR

Présentation de la marque MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR domicilié(e) 87 BD PERIER - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 020 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA METIERS D ART PROVENCE ALPES COTE D AZUR arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, Organisme consulaire - 87 BD PERIER - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 130020878


CABINET HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; promotion commerciale des métiers d'art et de l'artisanat ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; promotion culturelles des métiers d'art et de l'artisanat.