Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire, Organisme consulaire
Numéro de dépôt :
3515794
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
Présentation de la marque Loire et Saveurs
Déposée le 23 juillet 2007 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Loire et Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire domicilié(e) Rue de l'Artisanat et du Concept, BP 724 - 42951 - SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMA de la Loire, M. DUBESSET Georges domicilié(e) Rue de l'Artisanat et du Concept, BP 724 - 42951 - SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France.
La marque Loire et Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Loire, Organisme consulaire - Rue de l'Artisanat et du Concept, BP 724 - 42951 - SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France - SIREN 130013196
CMA de la Loire, M. DUBESSET Georges - Rue de l'Artisanat et du Concept, BP 724 - 42951 - SAINT-ETIENNE Cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 2 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695746 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-02
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658135 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-08-31
Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir : vins et eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Loire ”.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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