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Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE
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Les 7 potagers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 7 potagers
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4197965
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/07/2025
Les 7 potagers de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LA SAVOIE

Présentation de la marque Les 7 potagers

Déposée le 20 juillet 2015 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les 7 potagers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE domicilié(e) 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 320 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Mle FORT Leslie domicilié(e) 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France.

La marque Les 7 potagers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 7 potagers arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Organisme consulaire - 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France - SIREN 187320015


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Mle FORT Leslie - 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.