Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUTE DU FUTUR
chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor, chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor

Numéro de dépôt :
3049035
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2030

Présentation de la marque LA ROUTE DU FUTUR

Déposée le 24 août 2000 par chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE DU FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor, chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor domicilié(e) campus de l'artisanat et des métiers, campus de l'artisanat et des métiers - 22440 - ploufragan - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor, M. Le Président Louis Noël domicilié(e) campus de l'artisanat et des métiers - 22440 - ploufragan - France.

La marque LA ROUTE DU FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROUTE DU FUTUR arrivera à expiration en date du 24 août 2030.

chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor a également déposé les autres marques suivantes : Artishow , Artishow by CMA , Boost'in , Mobile IT , Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment , BATIPOLE , BATIPOLE , Mobile IT by CMA , ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER , EMILE SAVEURS


chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor, chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor - campus de l'artisanat et des métiers, campus de l'artisanat et des métiers - 22440 - ploufragan - France


chambre de métiers et de l'artisanat des cotes d'armor, M. Le Président Louis Noël - campus de l'artisanat et des métiers - 22440 - ploufragan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 5 octobre 2001 - Retrait partiel n°331940 - Publication au BOPI 2001-10-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 30 août 2010 n°2449446 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°645691 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742290 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, notamment pour l'aménagement des voies terrestres ; armatures métalliques pour béton ; armatures pour construction métalliques ; glissières métalliques pour la sécurité routière ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; signalisation métallique non lumineuses et non mécanique. Machines et machines-outils à savoir : pour la construction, la réalisation et l'entretien des axes routiers ; installations de lavage pour véhicules ; goudronneuses ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage (de type métrique et kilométrique) , de signalisation, notamment de signalisation télématique routière, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; bornes (électricité) ; bornes routières lumineuses ou mécaniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images destinés uniquement à la réalisation de routes automatisées ; supports d'enregistrement magnétiques destinés uniquement à la réalisation de routes automatisées ; équipement pour le traitement de l'information destinés uniquement à la réalisation de routes automatisées. Ordinateurs ; ordinateurs de bord pour les véhicules terrestres à moteur, notamment les automobiles ; logiciels, notamment logiciels d'application pour le téléguidage. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, notamment automobiles, camions, remorques, autocars. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; albums ; cahiers ; carnets ; cartes, notamment cartes routières ; cartes géographiques ; représentations graphiques ; imprimés ; publications ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériaux de construction non métalliques, bandes goudronnées (construction) , béton ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, pavés lumineux, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (non métalliques) , poteaux non métalliques, glissières de sécurité pour routes (non métalliques) , granulés de verre pour le marquage des routes, liaisons pour l'entretien des routes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) . Publicité ; reproduction de documents ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; étude de marché. Construction, information en matière de construction, supervision de travaux de construction routière, réalisation de revêtements routiers ; réparation de véhicules, de matériel de voirie ; entretien de véhicules, de matériel de voirie ; information en matière de véhicules et de matériel de voirie. Télécommunication dans le seul cadre de routes automatisées à l'exclusion des télécommunications audiovisuelles et télévisuelles ; transmission et diffusion de données, de son et d'images dans le seul cadre de routes automatisées à l'exclusion de la transmission et de la diffusion de programmes télévisés et de chaînes de télévision ; transmission et diffusion de données, de son et d'images assistée par ordinateur uniquement en matière de signalisation télématique routière à l'exclusion de la transmission et diffusion de données, de son et d'images assistée par ordinateur à l'exclusion de la transmission et de la diffusion de programmes télévisés et de chaînes de télévision ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs concernant uniquement des routes automatisées à l'exclusion des programmes de télévision et des chaînes de télévision ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques concernant des routes automatisées à l'exclusion des programmes de télévision et des chaînes de télévision. Transports ; informations en matière de transports. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, notamment en matière d'information et de prévention routières. Conseils et établissement de plans pour la construction de voies de communication terrestres ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateur ; élaboration (conception de logiciels) ; travaux d'ingénieurs, génie civil notamment dans le cadre des aménagements routiers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.