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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme
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La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, Etablissement Public Consulaire

Numéro de dépôt :
4129746
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2024
La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Drôme

Présentation de la marque La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE

Déposée le 24 octobre 2014 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme domicilié(e) av A. Figuet, Clos des Tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 012 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, M. PLANCHE Benoit domicilié(e) av A. Figuet, Clos des Tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE est expirée depuis le 24 octobre 2024.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique , Avisé S'INFORMER POUR RÉUSSIR


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, Etablissement Public Consulaire - av A. Figuet, Clos des Tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 130012503


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, M. PLANCHE Benoit - av A. Figuet, Clos des Tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.