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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public
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INSAV (ou IN'SAV) Institut des Saveurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSAV (ou IN'SAV) Institut des Saveurs
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public

Numéro de dépôt :
3621577
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
INSAV (ou IN\'SAV) Institut des Saveurs de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Gironde Etablissement public

Présentation de la marque INSAV (ou IN'SAV) Institut des Saveurs

Déposée le 7 janvier 2009 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSAV (ou IN'SAV) Institut des Saveurs »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public domicilié(e) 46 Avenue Général de Larminat,33074 BORDEAUX Cedex - 33074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 300 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde domicilié(e) 46 Avenue Général de Larminat,33074 BORDEAUX Cedex - 33074 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAV (ou IN'SAV) Institut des Saveurs est expirée depuis le 7 janvier 2019.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde Etablissement public - 46 Avenue Général de Larminat,33074 BORDEAUX Cedex - 33074 - France - SIREN 183300045


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde - 46 Avenue Général de Larminat,33074 BORDEAUX Cedex - 33074 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.