Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hérault gourmand
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3708113
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2030
Hérault gourmand de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de l\'Hérault

Présentation de la marque Hérault gourmand

Déposée le 27 janvier 2010 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hérault gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault domicilié(e) 154 rue Bernard Giraudeau, CS 59999 - 34187 - Montpellier Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Etablissement public, Mme RULLIERE Alexandra domicilié(e) 154 rue Bernard Giraudeau, CS 59999 - 34187 - Montpellier Cedex 4 - France.

La marque Hérault gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hérault gourmand arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Etablissement Public Administratif - 154 rue Bernard Giraudeau, CS 59999 - 34187 - Montpellier Cedex 4 - France - SIREN 183400043


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Etablissement public, Mme RULLIERE Alexandra - 154 rue Bernard Giraudeau, CS 59999 - 34187 - Montpellier Cedex 4 - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734387 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).