Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gourmands d'Isère
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, établissement public

Numéro de dépôt :
3923477
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/05/2022
Gourmands d\'Isère de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de l\'Isère

Présentation de la marque Gourmands d'Isère

Déposée le 30 mai 2012 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Gourmands d'Isère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère domicilié(e) ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, Mme STIMAMIGLIO AUDREY domicilié(e) ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque Gourmands d'Isère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmands d'Isère est expirée depuis le 30 mai 2022.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, établissement public - ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France - SIREN 130013022


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, Mme STIMAMIGLIO AUDREY - ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Isère ” ; spiritueux.