Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EurArtisanat
Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4092558
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2024
EurArtisanat de Chambre de métiers et de l\'artisanat de région Nord-Pas de Calais

Présentation de la marque EurArtisanat

Déposée le 21 mai 2014 par la société Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EurArtisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais domicilié(e) 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais, M. CLAVERIE Simon domicilié(e) 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE CEDEX - France.

La marque EurArtisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EurArtisanat est expirée depuis le 21 mai 2024.

Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais, Etablissement public administratif de l'Etat - 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE CEDEX - France - SIREN 130013410


Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas de Calais, M. CLAVERIE Simon - 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation), tous ces services sont fournis par un artisan ; hébergement temporaire ; services hôteliers ;

Salons de coiffure, tous ces services sont fournis par un artisan.