Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROMOLIVE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, Etablissement Public Consulaire

Numéro de dépôt :
3238983
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/07/2023
DROMOLIVE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Drôme

Présentation de la marque DROMOLIVE

Déposée le 29 juillet 2003 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DROMOLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme domicilié(e) av A. Figuet, clos des tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 012 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme domicilié(e) av A. Figuet, clos des tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque DROMOLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROMOLIVE est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme a également déposé les autres marques suivantes : CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique , Avisé S'INFORMER POUR RÉUSSIR


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme, Etablissement Public Consulaire - av A. Figuet, clos des tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 130012503


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme - av A. Figuet, clos des tanneurs - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 11 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607805 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535245 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-11

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, de salaisons ou de charcuteries. Tous ces produits étant notamment à base d'olives et fabriqués dans la Drôme.