CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis Etablissement public d'état

Présentation de la marque CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Déposée le 18 mars 1998 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis Etablissement public d'état auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-SAINT-DENIS »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis Etablissement public d'état domicilié(e) 16 rue Hector Berlioz,93016 BOBIGNY Cedex (dossier no 2366971) - 93016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 300 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis domicilié(e) 16 rue Hector Berlioz,93016 BOBIGNY Cedex (dossier no 2366971) - 93016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBRE DE METIERS DE LA SEINE-SAINT-DENIS est expirée depuis le 18 mars 2018.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Saint-Denis Etablissement public d'état a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique