Marque expirée - Marque en non vigueur

CAMPUS DES METIERS ET DE L'ENTREPRISE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3609643
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
CAMPUS DES METIERS ET DE L\'ENTREPRISE de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Présentation de la marque CAMPUS DES METIERS ET DE L'ENTREPRISE

Déposée le 3 novembre 2008 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUS DES METIERS ET DE L'ENTREPRISE »

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) 16 RUE HECTOR BERLIOZ,93000 BOBIGNY - 93000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 300 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS domicilié(e) 16 RUE HECTOR BERLIOZ,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS DES METIERS ET DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 3 novembre 2018.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 16 RUE HECTOR BERLIOZ,93000 BOBIGNY - 93000 - France - SIREN 189300015


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE SAINT DENIS - 16 RUE HECTOR BERLIOZ,93000 BOBIGNY - 93000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.