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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres
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Atelier e-numérique de l'artisanat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier e-numérique de l'artisanat
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
4286835
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2026
Atelier e-numérique de l\'artisanat de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat des Deux-Sèvres

Présentation de la marque Atelier e-numérique de l'artisanat

Déposée le 21 juin 2016 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Atelier e-numérique de l'artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres domicilié(e) 22 rue des Herbillaux, BP 1089 - 79010 - NIORT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 900 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres, M. SECHER Pierrick, PITM / Dépt. Services aux Entreprises domicilié(e) 22 Rue des Herbillaux - 79000 - NIORT - France.

La marque Atelier e-numérique de l'artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier e-numérique de l'artisanat arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres, Organisme Consulaire - 22 rue des Herbillaux, BP 1089 - 79010 - NIORT Cedex 9 - France - SIREN 187900022


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres, M. SECHER Pierrick, PITM / Dépt. Services aux Entreprises - 22 Rue des Herbillaux - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; regroupement en ligne de produits (logiciels) permettant aux clients de les voir, les louer ou les acheter commodément ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services d'intermédiation commerciale ;

Fourniture d'accès à des logiciels à distance, service de transmission d'informations via des réseaux de communications électroniques ;

Formation ; organisation d'ateliers de formation ;

Hébergement de logiciels informatiques ; location de logiciels informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables ; logiciels-service (SAAS) ; informatique en nuage ; location de clients légers [ordinateurs] ; stockage électronique de données ; services de consultation, de conseil et d'information en matière de logiciels et de technologies numériques, y compris sur Internet et via un site Web ;

Concession de licences de logiciels informatiques.