Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISANAT MADE IN LOIRE
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire

Numéro de dépôt :
4469046
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
ARTISANAT MADE IN LOIRE de Chambre de métiers et de l\'artisanat de la Loire

Présentation de la marque ARTISANAT MADE IN LOIRE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANAT MADE IN LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire domicilié(e) Rue de l'artisanat et du concept - 42951 - Saint-Etienne cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire, Monsieur Pierre Delouvrier domicilié(e) Rue de l'artisanat et du concept - 42951 - Saint-Etienne cedex 9 - France.

La marque ARTISANAT MADE IN LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANAT MADE IN LOIRE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : Loire et Saveurs


Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire - Rue de l'artisanat et du concept - 42951 - Saint-Etienne cedex 9 - France


Chambre de métiers et de l'artisanat de la Loire, Monsieur Pierre Delouvrier - Rue de l'artisanat et du concept - 42951 - Saint-Etienne cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.