Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTISANALES DU COMMINGES
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne, Etablissement public organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4177284
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ARTISANALES DU COMMINGES de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Haute-Garonne

Présentation de la marque ARTISANALES DU COMMINGES

Déposée le 29 avril 2015 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISANALES DU COMMINGES »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne domicilié(e) 18 bis Boulevard lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne domicilié(e) 18 bis Boulevard lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque ARTISANALES DU COMMINGES est expirée depuis le 29 avril 2025.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne, Etablissement public organisme consulaire - 18 bis Boulevard lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France - SIREN 183100056


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne - 18 bis Boulevard lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE cedex 6 - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 25 mars 2019 - Renonciation totale n°752390 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Produits d'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogue exposant, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches 4x3, matériel d'exposition), reproduction de documents. Conseils en organisation des affaires ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques. Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.