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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif
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ARTISAN DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN DURABLE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3596634
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/09/2018
ARTISAN DURABLE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif

Présentation de la marque ARTISAN DURABLE

Déposée le 3 septembre 2008 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARTISAN DURABLE »

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) 4 Rue de la Vologne,54524 LAXOU - 54524 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 4 Rue de la Vologne,54524 LAXOU - 54524 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DURABLE est expirée depuis le 3 septembre 2018.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle Etablissement Public à caractère administratif - 4 Rue de la Vologne,54524 LAXOU - 54524 - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle - 4 Rue de la Vologne,54524 LAXOU - 54524 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education et formation à l'environnement et au développement durable ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conseil en construction ; conseil en matière d'économies d'énergie ; conseil en matière de protection de l'environnement.