Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS
Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
4223152
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS de Chambre de métiers et de l\'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais

Présentation de la marque ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS

Déposée le 2 novembre 2015 par la société Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais domicilié(e) 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais, M. GRISET Alain domicilié(e) 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE Cedex - France.

La marque ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMARCHES LES MARCHES PUBLICS POUR LES ARTISANS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais, Etablissement public administratif de l'Etat - 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE Cedex - France - SIREN 130013410


Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord – Pas-de-Calais, M. GRISET Alain - 9 rue Léon Trulin, CS 30114 - 59001 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.