Marque expirée - Marque en non vigueur

ART CREA L'EVENEMENT DES METIERS D'ART ET DE LA CREATION
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime

Numéro de dépôt :
3426340
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
ART CREA L\'EVENEMENT DES METIERS D\'ART ET DE LA CREATION de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Seine-Maritime

Présentation de la marque ART CREA L'EVENEMENT DES METIERS D'ART ET DE LA CREATION

Déposée le 26 avril 2006 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART CREA L'EVENEMENT DES METIERS D'ART ET DE LA CREATION »

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime domicilié(e) 135, boulevard de l'Europe,76043 ROUEN cedex 1 - 76043 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier BRARD Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime domicilié(e) 135, boulevard de l'Europe,76043 ROUEN cedex 1 - 76043 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CREA L'EVENEMENT DES METIERS D'ART ET DE LA CREATION est expirée depuis le 26 avril 2016.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime - 135, boulevard de l'Europe,76043 ROUEN cedex 1 - 76043 - France - SIREN 187600069


Monsieur Didier BRARD Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Seine-Maritime - 135, boulevard de l'Europe,76043 ROUEN cedex 1 - 76043 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Organisation d'un salon des métiers d'art et de la création à but commercial et publicitaire.