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Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion
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AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion, Etablissement public d'Etat

Numéro de dépôt :
4163916
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2025
AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de Région – Ile de la Réunion

Présentation de la marque AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE

Déposée le 9 mars 2015 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion domicilié(e) 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - STE-CLOTILDE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 740 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion, M. Picardo Bernard domicilié(e) 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - STE-CLOTILDE Cédex - France.

La marque AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 20 37 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQ ARTISAN QUALITE EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion, Etablissement public d'Etat - 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - STE-CLOTILDE Cédex - France - SIREN 189740111


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région – Ile de la Réunion, M. Picardo Bernard - 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - STE-CLOTILDE Cédex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Fourniture de prothèses, orthèses, par un artisan ;

Prestation de fabrication de ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; fournis par un artisan ;

Meubles meublants sur mesure, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; fournis par un artisan ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; fournis par un artisan ;

Transport, ; remorquage ; services de taxis et d'ambulances ; fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de vente de produits de boulangerie, charcuterie, ; fournis par un artisan ;

Services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; fournis par un artisan.