Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alim'en terres D'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron

Numéro de dépôt :
4465485
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
Alim\'en terres D\'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de l\'Aveyron

Présentation de la marque Alim'en terres D'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alim'en terres D'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron domicilié(e) 341 rue des métiers - 12850 - Onet le Chateau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne BOUSQUIE domicilié(e) 341 rue des métiers - 12850 - Onet le Chateau - France.

La marque Alim'en terres D'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alim'en terres D'AVEYRON Artisans et Producteurs Un engagement partagé arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron - 341 rue des métiers - 12850 - Onet le Chateau - France


Madame Anne BOUSQUIE - 341 rue des métiers - 12850 - Onet le Chateau - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau de l'Aveyron » ou veau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau d'Aveyron et du Ségala » ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Aveyron » ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).