360o ARTISANS ECLAIRES

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région de Basse-Normandie, Etablissement consulaire

Présentation de la marque 360o ARTISANS ECLAIRES

Déposée le 21 janvier 2014 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région de Basse-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 360o ARTISANS ECLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région de Basse-Normandie domicilié(e) 2 rue Claude Bloch, CS 25059 - 14077 - CAEN CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région de Basse-Normandie, M. BERNARD Jean-Marie domicilié(e) 2 rue Claude Bloch, CS 25059 - 14077 - CAEN CEDEX 5 - France.

La marque 360o ARTISANS ECLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360o ARTISANS ECLAIRES est expirée depuis le 21 janvier 2024.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région de Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique