Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFESSION ARTISAN
CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET, Etablissement public départemental

Numéro de dépôt :
3245393
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
PROFESSION ARTISAN de CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET

Présentation de la marque PROFESSION ARTISAN

Déposée le 5 septembre 2003 par CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFESSION ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET, Etablissement public départemental domicilié(e) 11 rue de la Bretonnerie, B.P. 2249,45012 ORLEANS CEDEX 1 - 45012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger AGUITON Président de la Chambre de Métiers du Loiret domicilié(e) 11 rue de la Bretonnerie, B.P. 2249,45012 ORLEANS CEDEX 1 - 45012 - France.

La marque PROFESSION ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFESSION ARTISAN est expirée depuis le 5 septembre 2013.


CHAMBRE DE METIERS DU LOIRET, Etablissement public départemental - 11 rue de la Bretonnerie, B.P. 2249,45012 ORLEANS CEDEX 1 - 45012 - France


Roger AGUITON Président de la Chambre de Métiers du Loiret - 11 rue de la Bretonnerie, B.P. 2249,45012 ORLEANS CEDEX 1 - 45012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits de l'imprimerie journaux, livres, albums, brochures, prospectus, calendriers, recueils, affiches, cartes, photographies. Publicité organisation d'expositions, de manifestations à caractère événementiel, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).