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Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC
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ALTERNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNIA
CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC)

Numéro de dépôt :
3191191
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
ALTERNIA de CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC

Présentation de la marque ALTERNIA

Déposée le 22 octobre 2002 par la société CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC domicilié(e) 35, RUE SARAH BERNHARDT, BP 75,85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 500 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD GUILLEMENT PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE domicilié(e) 35, RUE SARAH BERNHARDT, B.P. 75,85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85002 - France.

La marque ALTERNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNIA est expirée depuis le 22 octobre 2012.


CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE (ETABLISSEMENT SEMI-PUBLIC) - 35, RUE SARAH BERNHARDT, BP 75,85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85002 - France - SIREN 188500508


M. BERNARD GUILLEMENT PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE METIERS DE LA VENDÉE - 35, RUE SARAH BERNHARDT, B.P. 75,85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Education, formation - Centre de formation d'apprentis ; organisation de Salons professionnels à buts culturels ou éducatifs