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Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT ETABLISSEMENT PUBLIC LOI DU 26/07/1925
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HERAULT GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERAULT GOURMAND
CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT ETABLISSEMENT PUBLIC LOI DU 26/07/1925

Numéro de dépôt :
93489872
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque HERAULT GOURMAND

Déposée le 26 octobre 1993 par la société CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT ETABLISSEMENT PUBLIC LOI DU 26/07/1925 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERAULT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT ETABLISSEMENT PUBLIC LOI DU 26/07/1925 domicilié(e) SIEGE, 44 AVENUE SAINT LAZARE, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT - France.

La marque HERAULT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERAULT GOURMAND est expirée depuis le 26 octobre 2003.


CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT ETABLISSEMENT PUBLIC LOI DU 26/07/1925 - SIEGE, 44 AVENUE SAINT LAZARE, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 183400043


MONSIEUR LE PRESIDENT CHAMBRE DE METIERS DE L'HERAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Produits agro-alimentaires fabriqués dans le département de l'Hérault, à savoir: viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.