Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Goût'Atout
CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4197963
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/07/2025
Les Goût\'Atout de CHAMBRE DE METIER ET DE L\'ARTISANAT DE LA SAVOIE

Présentation de la marque Les Goût'Atout

Déposée le 20 juillet 2015 par la société CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Goût'Atout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE domicilié(e) 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 320 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Mle FORT Leslie domicilié(e) 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France.

La marque Les Goût'Atout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Goût'Atout arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.


CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, organisme consulaire - 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France - SIREN 187320015


CHAMBRE DE METIER ET DE L'ARTISANAT DE LA SAVOIE, Mle FORT Leslie - 7 Rue Ronde - 73024 - CHAMBERY cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.