Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE
/
vert pays d'Artois
Marque expirée - Marque en non vigueur

vert pays d'Artois
CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DES SERVICES DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
99825099
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2019

Présentation de la marque vert pays d'Artois

Déposée le 19 novembre 1999 par CHAMBRE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « vert pays d'Artois »

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DES SERVICES DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE, Etablissement public domicilié(e) 24 Rue Sadi Carnot - 62400 - BETHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre – EURALILLE 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque vert pays d'Artois est expirée depuis le 19 novembre 2019.


CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DES SERVICES DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE, Etablissement public - 24 Rue Sadi Carnot - 62400 - BETHUNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre – EURALILLE 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416593 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27

Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), emballage de produits, organisation d'excursions, de croisières et de voyages, visites touristiques, réservations pour les voyages. Production de films sur bandes vidéo, divertissement, services de musées (présentation, expositions), publication de textes (autres que textes publicitaires). Réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restauration (repas), maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.