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Marques déposées par la société Chambre de Commerce
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ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON
Chambre de Commerce, d'Industrie et de Métiers de Saint-Pierre et Miquelon Etablissement Public

Numéro de dépôt :
95565826
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
SAINT PIERRE ET MIQUELON
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON

Déposée le 17 mars 1995 par la société Chambre de Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT PIERRE ET MIQUELON), la marque française « ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Chambre de Commerce domicilié(e) 4, boulevard Constant Colmay, BP 4207, 97500 Saint-Pierre et Miquelon - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 750 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la C.C.I.M. - France.

La marque ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPEL SAINT-PIERRE ET MIQUELON est expirée depuis le 17 mars 2005.

Chambre de Commerce a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FENUA , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CCI2A , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CFE BACK OFFICE LORRAIN , SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON , Installateur Gaz AGREE , GO ! , A deux pas mon commerçant, mon environnement , ARAVIHI


Chambre de Commerce, d'Industrie et de Métiers de Saint-Pierre et Miquelon Etablissement Public - 4, boulevard Constant Colmay, BP 4207, 97500 Saint-Pierre et Miquelon - France - SIREN 189750003


Monsieur le Président de la C.C.I.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Plats cuisinés à base de produits de la mer, en conserves, semi-conserves ou surgelés. Confitures, gelées et compotes de fruits. Conserves de fruits. Lait et produits laitiers. Pâtisseries, biscuits, chocolats, confiseries, glaces comestibles, miel, sauces. Boissons alcooliques obtenues par distillation, macération ou à partir d'extraits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.