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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE
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Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes
CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE
Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes, ASSOCIATION LOI 1901
Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3635669
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/03/2019
Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes de CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE

Présentation de la marque Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes

Déposée le 11 mars 2009 par CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE, l'association loi 1901 Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes, Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes »

Les déposants sont CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE domicilié(e) 2, RUE H. BARBUSSE ASSOCIATION LOI 1901 - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , l'association loi 1901 Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes domicilié(e) Cité de l'Alimentation Rue Pierre Bayle BP 11548 - 84916 - ARIGNON Cedex 09 - France, Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF domicilié(e) 46, Cours Jean Jaurés - 84000 - ARIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BOTTAI, CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE domicilié(e) 2, RUE H. BARBUSSE - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes est expirée depuis le 11 mars 2019.

CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Sur un air d'Italie , VILLAGE ITALIEN


CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE - 2, RUE H. BARBUSSE ASSOCIATION LOI 1901 - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 4

Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes, ASSOCIATION LOI 1901 - Cité de l'Alimentation Rue Pierre Bayle BP 11548 - 84916 - ARIGNON Cedex 09 - France

Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF - 46, Cours Jean Jaurés - 84000 - ARIGNON - France


MARIE BOTTAI, CHAMBRE DE COMMERCE ITALIENNE POUR LA FRANCE DE MARSEILLE - 2, RUE H. BARBUSSE - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Agricoles (instruments) autres que ceux actionnés manuellement découpeuses. Emballage (machines d'–).

Traitement de matériaux (information en matière de –). Fruits (pressurage de –).

Protection de l'environnement (recherche en matière de –). Recherche biologiques. Recherche en bactériologie.