TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL
Présentation de la marque TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL
Déposée le 22 avril 2002 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL est expirée depuis le 22 avril 2022.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497519 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705516 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02