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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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SAGITTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITTAIRE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1348001
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque SAGITTAIRE

Déposée le 19 mars 1986 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGITTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 20 boulevard Carabacel, 06000 NICE. - France.

La marque SAGITTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAIRE est expirée depuis le 19 mars 1996.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Institut Nautique de Méditerranée , INFOTEQ , LA BOUTIQUE EXEMPLAIRE , Les Elles de l'Entreprise , TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL , AEROSPACE MBA , Intégrateur de PME , CCIP EN DIRECT AVEC VOUS , Découvrez nos talents ! , Périgord Développement Invest in Perigord


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 20 boulevard Carabacel, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Progiciel.