Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DE LA TABLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1394432
Date de dépôt :
09/01/1987
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
09/01/1997

Présentation de la marque LA ROUTE DE LA TABLE

Déposée le 9 janvier 1987 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LA ROUTE DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, domicilié(e) 14, rue Lecampion, 50400 GRANVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge LOUZIER. - France.

La marque LA ROUTE DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DE LA TABLE est expirée depuis le 9 janvier 1997.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Institut Nautique de Méditerranée , INFOTEQ , SAGITTAIRE , LA BOUTIQUE EXEMPLAIRE , Les Elles de l'Entreprise , TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL , AEROSPACE MBA , Intégrateur de PME , CCIP EN DIRECT AVEC VOUS , Découvrez nos talents !


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 14, rue Lecampion, 50400 GRANVILLE. - France


Serge LOUZIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine et produits agro-alimentaires.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.