Institut Nautique de Méditerranée
Présentation de la marque Institut Nautique de Méditerranée
Déposée le 10 octobre 2002 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Institut Nautique de Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Nautique de Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Nautique de Méditerranée est expirée depuis le 10 octobre 2022.
Chambre de Commerce et d'Industrie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509948 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24