INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY
Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY
Déposée le 10 décembre 1992 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY est expirée depuis le 10 décembre 2002.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04