Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
92445904
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY

Déposée le 10 décembre 1992 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 17 Cours Jean Jaurès, 03000 MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 306 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DERVAUX D Chambre de Commerce et d'Industrie de Moulins-Vichy - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE TOTAL IEQT VICHY est expirée depuis le 10 décembre 2002.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Institut Nautique de Méditerranée , INFOTEQ , SAGITTAIRE , LA BOUTIQUE EXEMPLAIRE , Les Elles de l'Entreprise , TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL , AEROSPACE MBA , Intégrateur de PME , CCIP EN DIRECT AVEC VOUS , Découvrez nos talents !


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 17 Cours Jean Jaurès, 03000 MOULINS - France - SIREN 180306516


Monsieur DERVAUX D Chambre de Commerce et d'Industrie de Moulins-Vichy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

- Institution d'enseignement formation initiale et continue - Production et location de programmes pédagogiques et études de cas sur tous supports