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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement Public Consulaire

Numéro de dépôt :
3160772
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2022
ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE

Déposée le 22 avril 2002 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement Public Consulaire domicilié(e) 2 rue Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE TOULOUSE est expirée depuis le 22 avril 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE MANAGEMENT SCHOOL , AEROSPACE MBA , CAPITOLIS


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement Public Consulaire - 2 rue Alsace Lorraine - 31000 - TOULOUSE - France


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497521 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705516 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Education, enseignement, formation notamment formation relative à la direction des affaires (administration et gestion) , au management. Enseignement supérieur. Séminaires, stages et conférences en matière d'éducation, de formation et d'enseignement. Organisation de concours et d'examens en matière d'enseignement.