Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Du Taureau
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3413677
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026
Château Du Taureau de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE

Présentation de la marque Château Du Taureau

Déposée le 28 février 2006 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Du Taureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public domicilié(e) Aeroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Château Du Taureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Du Taureau arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau du Taureau , CHÂTEAU DU TAUREAU BAIE DE MORLAIX , Château Du Taureau


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public - Aeroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX - France


CABINET IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 Rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Inscription le 10 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460253 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604499 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15

Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements en coton ; vêtements en matières synthétiques ; Dentelles ; broderies ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Jeux ; jouets ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; planches a voile ou pour le surf. Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.