CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public
Numéro de dépôt :
3133008
Date de dépôt :
16/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
Présentation de la marque Chateau du Taureau
Déposée le 16 novembre 2001 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chateau du Taureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public domicilié(e) Aéroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque Chateau du Taureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Etablissement public - Aéroport, CS 27934 - 29679 - MORLAIX - France
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 18 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445578 - Publication au BOPI 2006-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485167 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483450 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07
Produits de l'imprimerie, photographies clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie glaces comestibles, glace à rafraichir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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